Catégorie: Vie municipale Conseil Municipal

Conseil Municipal


12 décembre 2022

Les membres du Conseil Municipal sont convoqués à l’Hôtel de Ville pour la réunion du Conseil Municipal le LUNDI 12 DECEMBRE 2022 à 20 Heures

  • Approbation du procès-verbal de la séance du 13/10/2022
  • Frais d’occupation du Foyer Municipal
  • Frais d’occupation du Foyer des Personnes Agées
  • Frais d’occupation de la salle d’exposition du Centre Socio-Culturel
  • Concessions de cimetière
  • Emprunt
  • Décision modificative n°3/2022 – Budget communal
  • Autorisation budgétaire spéciale pour les dépenses d’investissement à engager avant le vote du Budget Primitif – Budget Commune
  • Renouvellement d’une ligne de trésorerie
  • Election d’un 7ème Adjoint
  • Indemnités de fonctions – Tableau récapitulatif modifié
  • Modification du tableau des effectifs
  • Adhésion au contrat groupe assurance statutaire au 1/1/2023
  • Mise en œuvre du reversement obligatoire de la taxe d’aménagement
  • Convention R&D Greentech – Modifications
  • Convention avec la DIR Est
  • Cession de terrain
  • Ouverture des commerces le dimanche - 2023
  • Acomptes sur subventions 2023
  • Questions diverses

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