Conseil Municipal

Le prochain Conseil Municipal se tiendra le JEUDI 30 JUIN 2016 à 20 Heures 30 en mairie de Lexy

Ordre du Jour :

• Rapport sur l'eau et l'assainissement pour 2015
• Tarifs Accueil Périscolaire
• Tarifs Centre de Loisirs
• Bons scolaires 2016/2017
• Utilisation du gymnase — Année scolaire 2015/2016
• Location d'un logement communal
• Application et distraction du régime forestier
• Refus d'intégration au PLUi
• Signature - Avenant convention d'élargissement des bretelles de la RN52
• Signature — Convention Arcelor Mittal France
• Signature — Convention indivision THILL
• Signature — Convention DIR'EST
• Signature — Convention Vallon Guilfer Matériaux
• Signature — Contrat de coordination Sécurité Travail Bureau VERITAS
• Signature - Convention de contrôle technique Bureau VERITAS
• Avis du Conseil Municipal — Schéma de mutualisation
• Classement dans le domaine public d'un chemin communal
• Adaptation des locaux aux effectifs scolaires
• TAP
• Tirage au sort — Listes préparatoires communales des jurés d'assises pour l'année 2017
• Demandes de subventions
• Décision modificative n°1— Budget Assainissement
• Emprunt Budget Service des Eaux
• Emprunt Budget Service Assainissement
• Autorisation au Maire à ester en justice
• Questions diverses