Conseil Municipal du 11 Juin 2020

Le Conseil Municipal s’est réuni en session ordinaire le JEUDI 11 JUIN  2020 à 20 Heures à l’Hôtel de Ville.

Il a tout d’abord décidé de la création des commissions municipales (le détail est consultable en mairie).

  Il a ensuite désigné les délégués pour représenter la Commune au sein de divers organismes : 

  • CNAS  M.LENOBLE 
  • SISCODELB Titulaire : M.BASSO

Suppléant : M.COMMITO

  • COLLEGE Titulaire : Mme FERNANDEZ-AUBERTOT

Suppléante : Mme FONDEUR 

Puis il a décidé de fixer le montant des indemnités pour l’exercice effectif des fonctions de maire et d’adjoints.

Il a donné certaines délégations au Maire pour la durée du mandat en application de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales. 

Il a élu les huit membres au sein du Conseil Municipal qui siégeront au Centre Communal d’Action Sociale : MM.AUBERT-SAUVLET-CANON et Mmes BERTRAND-LIGI-USELDINGER-RUETTE-TYDEK et PATELLI. 

Il a voté les nouveaux tarifs pour les services du Pôle Enfance : accueil périscolaire, Centre de Loisirs et Mercredis Récréatifs.

Puis, les élus ont décidé du montant des bons scolaires pour l’année 2020/2021 (inchangés).

Ils ont également fixé  à 12,00 € / heure la participation financière demandée au Collège Emile Gallé pour l’occupation des installations sportives du gymnase. 

Ils ont décidé d’autoriser le Maire à signer des conventions d’utilisation des missions facultatives du Centre de Gestion de Meurthe-et-Moselle. 

Ils ont créé un poste d’adjoint d’animation à temps non-complet 

(26 heures / semaine).

Ils ont également voté les taux d’imposition pour l’année 2020 (inchangés par rapport à l’année 2019) : 

  • Taxe foncière sur les propriétés bâties 10.01%
  • Taxe foncière sur les propriétés non-bâties 31.96%

Le Conseil Municipal a ensuite approuvé le rapport annuel 2019 sur le prix de l’eau. 

Enfin, il a décidé d’accorder au comptable public une autorisation permanente et générale de poursuites.

L’ordre du jour étant épuisé, aucune autre question n’étant soulevée, la séance a été levée à 22 Heures 20. 

LEXY, le 12 Juin 2020

Le Maire,

Gérard ALLIERI