Arrêtés municipaux (travaux, circulation…)

Département de Meurthe-et-Moselle Commune de LEXY ARRÊTÉ Circulation rue de Lorraine (MONDIAL 2026 de Football) Le Maire de la Commune de LEXY Vu le Code des Communes Vu le Code […]

ARRETE modificatif N°30/2026/SIDPC Portant dérogation à la règlementation sur les bruits de voisinage pour les entreprises du bâtiment et des travaux publics en période de fortes chaleurs. LE PREFET DE […]

Arrêté préfectoral du 25 juin 2026 Portant interdiction de toute manifestation sportive en plein air en raison de la vigilance rouge canicule dans le département de Meurthe-et-Moselle LE PREFET DE […]

ARRETE N°27/2026/SIDPC Portant activation des degrés de danger « sévère » sur le département de Meurthe-et-Moselle dans le cadre de la prévention du risque d’incendie de forêt et de végétation. LE PREFET […]

Arrêté préfectoral du 17 juin 2026 Portant réglementation temporaire de l’utilisation, du port, du transport des feux d’artifice de divertissement et articles pyrotechniques durant la coupe du monde de football. […]

Département de Meurthe-et-Moselle Commune de LEXY ARRETE DU MAIRE Réservation du Parc Municipal Fernand Collignon au profit des établissements scolaires dans le cadre de l’épisode de canicule. Le Maire de […]

Département de Meurthe-et-Moselle Commune de LEXY ARRETE Circulation rue de Lorraine (MONDIAL 2026 de Football) Le Maire de la Commune de LEXY Vu le Code des Communes Vu le Code […]

Département de Meurthe-et-Moselle Commune de LEXY ARRETE Circulation rue de Lorraine (MONDIAL 2026 de Football) Le Maire de la Commune de LEXY Vu le Code des Communes Vu le Code […]

Département de Meurthe-et-Moselle Commune de LEXY ARRETE DU MAIRE MARCHE « VALERIE 54 » Interdiction de circulation rue du Commandant Spicq Le Maire de la Commune de LEXY ; Vu […]

Département de Meurthe-et-MoselleCommune de LEXY ARRÊTÉ PERMANENT DU MAIRE Interdiction de consommation d’alcool du 18 rue de Longwy jusqu’aux stades de football Le maire de la commune de LEXY ; […]

Journal officiel de la République française Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE, DE L’AGRO-ALIMENTAIRE ET DE LA SOUVERAINETÉ ALIMENTAIRE Arrêté du 22 mai 2026 qualifiant le niveau de […]