Conseil municipal du 2 février 2012


Le Conseil Municipal s’est réuni en session ordinaire le Jeudi 2 Février 2012 à 20 Heures à l’Hôtel de Ville.

Il a tout d’abord sollicité des demandes de subventions pour les travaux d’aménagement sécuritaire et paysager rue du Maréchal Joffre (montant estimatif des travaux : 120 586 € H.T.), au titre du FNADT et du fonds des amendes de police.

Il a alloué une indemnité de confection budgétaire de 50,00 € à Mademoiselle MAHE, Adjointe du Trésorier.

Il a donné son accord de principe à la réalisation d’un programme mixte PLUS / PLA I MMH pour la réalisation de 37 logements sur les terrains appartenant à EM IMMO REALISATION et à l’exonération de la TLE pour ces logements, en précisant que cette exonération ne pourra intervenir qu’à partir du 1er Mars 2013.

Les élus ont décidé de fixer la durée d’amortissement du fonds de concours relatif aux travaux d’assainissement de la ZAC des Quémènes à 60 ans.

Ils ont approuvé un projet de convention à intervenir entre le Centre de Loisirs de LEXY, la Paroisse de la Divine Providence et la Commune de LEXY, pour la tenue des séances de catéchisme et d’Eveil à la Foi certains samedis en dehors des périodes de vacances scolaires dans une partie des bâtiments Jean Moulin.

Puis ils ont approuvé un projet de convention à intervenir avec l’Ecole de Danse de LEXY, fixant les conditions d’utilisation de la salle du 1er étage du Centre Socio-Culturel.

Enfin, ils ont décidé d’attribuer un acompte sur la subvention 2012 aux associations suivantes :
– Union Sportive de LEXY : 2300 €
– ARPA 6 000 €

L’ordre du jour étant épuisé, aucune autre question n’étant soulevée, la séance a été levée à 20 Heures 35.

LEXY, le 3 Février 2012
Le Maire,
Gérard ALLIERI