Mentions légales

Propriété du site

Le présent site est la propriété de la mairie de Lexy :

Mairie de Lexy
2b rue de Longwy
54720 LEXY
Téléphone : 03 82 23 31 09
Fax : 03 82 23 55 84
Courriel : commune.de.lexy(a)mairielexy.fr

Responsabilité éditoriale

Le directeur de la publication du présent site est Monsieur ALLIERI en sa qualité de Maire.

Le site est développé et géré par la commission information / internet / communication de la commune.
Pour toutes questions : sitelexy@gmail.com

Hébergement

L’hébergement du présent site est assuré par la société OVH, 2 rue Kellermann 59100 Roubaix.

Propriété intellectuelle

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Le contenu du site est, sauf mention contraire, la propriété de la Mairie de Lexy.

En conséquence et sauf mention contraire, toute utilisation des contenus du site ne peut être faite que moyennant l’autorisation écrite de la Mairie de Lexy.

Toute reproduction ou représentation même partielle par quelque procédé que ce soit, réalisée sans le consentement écrit de la Mairie de Lexy est interdite et illicite.
Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

Protection des données personnelles

Conformément à la loi « Informatique et Libertés », vous disposez d’un droit d’accès, de modification et de suppression des données qui vous concernent (Loi du 6 janvier 1978 Informatique et liberté). Pour l’exercer, vous pouvez contacter la Mairie de Lexy.