Conseil municipal du 17 Décembre 2015


 

Le Conseil Municipal s’est réuni en session ordinaire le JEUDI 17 DECEMBRE 2015 à 20 Heures  à l’Hôtel de Ville.

Il a tout d’abord fixé le prix du m3 d’eau pour 2016 à :

  • 0,74 € (au lieu de 0,76 € en 2015, pour la 4ème baisse consécutive)
  • 0,90 € pour la Commune de COSNES-ET-ROMAIN

Puis il a fixé la redevance assainissement à 1,40 € / m3 pour l’année 2016 (inchangée).

Il a ensuite voté les tarifs des repas pour l’année 2016 pour les enfants de Maternelle et Primaire fréquentant l’accueil périscolaire (tous inchangés par rapport à 2015).

Il a également fixé les différents tarifs des services municipaux (+2% par rapport à 2015) :
-frais d’occupation du  Foyer Municipal, du Foyer des Personnes Agées et de la salle d’exposition du Centre Socio-Culturel
-concessions de cimetière

Le détail des tarifs est consultable en Mairie.

Les élus ont autorisé le Maire à ouvrir une ligne de trésorerie de 200 000 euros, auprès de la Caisse d’Epargne de Lorraine Champagne-Ardenne.

Ils ont procédé à l’ouverture de crédits dans les Budgets des Eaux et Assainissement.

Ils ont également approuvé le projet de convention à intervenir avec EG II CONCEPT, pour la fourniture et la livraison des repas au Centre de Loisirs pour l’année 2016. Le prix unitaire du repas est de 3.59 € HT (sans le pain).

Ils ont ensuite alloué l’indemnité de confection budgétaire de 50 euros, répartis cette année entre les trois adjoints successifs du Trésorier.

Ils  ont fixé à 80% le taux de l’indemnité annuelle de Conseil du Receveur pour 2015 (120 jours), soit un montant brut de 218.83 €.

Ils ont approuvé le projet de convention à intervenir avec EDF Collectivités, d’une durée de 12 mois,  pour la fourniture en électricité des bâtiments communaux.

Ils ont modifié les modalités de calcul de la contribution de la Commune au budget assainissement pour la collecte et le traitement des eaux pluviales.

Enfin, ils ont donné un avis favorable sur le calendrier 2016 relatif aux ouvertures dominicales autorisées (loi Macron), à savoir : Dimanches 10 janvier, 26 juin, 28 août, 4, 11 et 18 décembre 2016

L’ordre du jour étant épuisé, aucune autre question n’étant soulevée, la séance a été levée à 21 Heures 30.

LEXY, le 18 Décembre 2015

Le Maire,
Gérard ALLIERI