Conseil Municipal du 25 Février 2016


Le Conseil Municipal s’est réuni en session ordinaire le JEUDI 25 FEVRIER à 20 Heures à l’Hôtel de Ville.

Le Conseil Municipal a décidé d’accepter l’offre de concours de la société SCI LEXY pour les travaux de reprise du giratoire et l’élargissement des bretelles, pour un montant de 1 329 000 euros hors taxes.

Il a ensuite autorisé le Maire à engager, liquider et mandater des dépenses urgentes d’investissement avant l’adoption du budget primitif 2016 du budget des eaux à hauteur de 19 000 euros.

Il a également adopté des propositions concernant la redevance d’occupation provisoire du domaine public par les chantiers de travaux sur les ouvrages des réseaux publics de distribution de gaz et d’électricité.

Puis les élus ont décidé d’engager la procédure pour la télétransmission des actes administratifs et budgétaires au contrôle de légalité.

Ils ont décidé de modifier le tableau des effectifs.

Ils ont également décidé d’attribuer un acompte sur la subvention 2016 aux associations suivantes :

*USL 2 300 €

*ARPA 6 000 €

Le Conseil Municipal a décidé de travaux ONF sur la parcelle 5, pour un montant de 2593,68 € TTC et a fixé le prix de vente du bois pour l’affouage 2016.

Enfin, il a pris acte du rapport d’activités 2014 de la CCAL.

L’ordre du jour étant épuisé, aucune autre question n’étant soulevée, la séance a été levée à 21 Heures.

LEXY, le 26 Février 2016

Le Maire,

Gérard ALLIERI