Conseil municipal du 30 septembre 2013


Le Conseil Municipal s’est réuni en session ordinaire le Lundi 30 Septembre 2013 à 20 Heures à l’Hôtel de Ville.

Il a tout d’abord sollicité deux demandes de subventions :
– l’une auprès du SDE pour des travaux d’enfouissement des réseaux secs rue des Lilas
– dotation de solidarité annuelle

Il a autorisé le Maire à verser la prime dite « de fin d’année » ou « 13ème mois » au personnel contractuel totalisant un an d’ancienneté (consécutif ou non).

Il a procédé à plusieurs modifications du tableau des effectifs.

Les élus ont approuvé et régularisé diverses conventions à intervenir avec :
– TGL pour les transports scolaires : à compter du 1er octobre 2013 et pour une année scolaire
– LORITEC pour l’entretien de la salle des sports : à compter du 1er Octobre 2013 et pour 3 ans fermes. Coût : 1805.70 € HT
– SAS NAILLON pour l’entretien de l’éclairage public : à compter du 1er Octobre 2013 et pour 3 ans. Prix de base annuel : 11 000 € HT .
– ORANGE pour la dissimulation des réseaux : rue du Maréchal Joffre, du n°56 au n°60.

Ils ont fixé à 80% le taux de l’indemnité annuelle de Conseil à verser au receveur pour l’année 2013, soit un montant brut de 642.94 €.

Ils ont alloué une indemnité de confection budgétaire d’un montant de 50 € bruts à l’adjoint de la Trésorerie.

Ensuite, ils ont décidé d’ouvrir des crédits au budget communal, pour un montant de 980 euros.

Le Conseil a décidé de verser des subventions complémentaires :
-Papa’s Cools : 594.00 €
-USL : 3308.00 €

Il a ensuite voté divers points concernant l’ONF :
– vente de bois 2014
– programme action 2014 en forêt communale (coupe sanitaire dans la parcelle 8 et martelage de la parcelle 9)
– affouage 2014

Enfin, il a approuvé le rapport d’activités 2012 du SIAC.

L’ordre du jour étant épuisé, aucune autre question n’étant soulevée, la séance a été levée à 21 Heures 20.

LEXY, le 1er Octobre 2013

Le Maire,
Gérard ALLIERI