Conseil Municipal du 11 mars 2022

Le Conseil Municipal s’est réuni en session ordinaire le VENDREDI 11 MARS 2022 à 20 Heures à l’Hôtel de Ville.

Il a tout d’abord approuvé les orientations budgétaires pour 2022, figurant au rapport d’orientations budgétaires.

Il a approuvé l’avenant n°1 au marché de travaux de réalisation d’une centrale hydroélectrique, pour un montant de 105 600,00 € TTC.

Il a décidé de deux cessions de terrains :

  • Une parcelle de 44 m² rue de Sospirolo à M.Fabrice RICHARD, au prix de 1 150 euros
  • Deux parcelles de 210 et 34 m² rue des Tilleuls/rue Mazire à M.et Mme DEBBACHE Malik, au prix de 10 000 euros

Il a également décidé le classement dans le domaine public communal de la parcelle n°ZD 135 rue de Verdun, d’une superficie de 493 m².

Les élus ont ensuite autorisé le Maire à regrouper les régies photocopies et locations de salles en une seule régie intitulée «location de salles et photocopies » ; simultanément, la suppression de la régie photocopies est actée. 

Ils ont accepté que le Centre de Loisirs organise un séjour au camping à OTEPPE du 16 au 23 juillet 2022 et ont fixé la participation financière à 500 euros par jeune participant.

Ils ont approuvé la convention entre le Collège Emile Gallé et la Ville de LEXY pour le déjeuner des élèves de Maternelle au Collège, jusqu’à la fin de l’année scolaire 2021/2022.

Le Conseil Municipal a approuvé l’avenant à intervenir pour la réservation des berceaux au Multi-accueil « Les P’tits Loups » à compter de l’exercice 2022, en ramenant le coût annuel d’un berceau à 1 300 euros (au lieu de 3 000).

Il a ensuite approuvé deux conventions à intervenir avec ENEDIS, dans le cadre de la construction de la centrale hydroélectrique et de son alimentation au réseau électrique.

Puis, il a autorisé le Maire à signer la convention avec le Centre de Gestion, relative à la mission RGPD pour la période 2022/2024.

Il a approuvé une convention avec le SDE 54 pour fixer les conditions de réalisation des travaux de dissimulation des réseaux électricité rue de Verdun.

L’assemblée a fixé ensuite le loyer mensuel pour la location de deux logements communaux :

  • 25, rue de Longwy : 790 euros
  • 23, rue de Longwy : 550 euros

Elle a dénommé l’espace desservant les nouvelles activités aux Quémènes :

« Espace des Quatre Chemins »

Enfin, elle a attribué une subvention exceptionnelle de 500 euros à l’association ALDPA.

En questions diverses, il a été question de l’information obligatoire à l’assemblée délibérante sur la protection sociale complémentaire dans la FPT, prévue par l’ordonnance n°2021-175 du 17/02/2021.

L’ordre du jour étant épuisé, aucune autre question n’étant soulevée, la séance a été levée à

21 heures 30.

LEXY, le 14 Mars 2022

Le Maire,
Gérard ALLIERI