Conseil municipal du 12 juin 2014


Le Conseil Municipal s’est réuni en session ordinaire le JEUDI 12 JUIN 2014 à 20 Heures à l’Hôtel de Ville.

Il a tout d’abord procédé à la désignation des délégués qui siègeront au SISCODELB.

Il a approuvé la proposition concernant la nouvelle organisation du temps scolaire des écoles maternelle et primaire à la rentrée de septembre 2014.

Ils ont décidé de fixer le montant des bons scolaires pour la rentrée scolaire 2014/2015.

Les élus ont fixé les tarifs le l’accueil périscolaire et du Centre de Loisirs pour la période du 01/09/2014 au 31/08/2015.

Ils ont fixé la participation financière demandée au Collège Emile Gallé pour l’utilisation des installations sportives du gymnase (9,32 € / h pour l’année scolaire 2013/2014).

Ils ont ensuite autorisé le Maire à signer le bail à intervenir pour la location d’un logement communal 6, rue Foch et ont fixé le loyer mensuel à 200 €.

Ils ont désigné M.David KULESZA en tant que Vice-Président de la Commission des Travaux Commune – Eau – Assainissement.

Le Conseil a accepté que le Centre de Loisirs organise un séjour au camping du 15 au 25 Juillet 2014 pour un nombre maximum de 16 participants de 11 à 13 ans. Il a fixé la participation financière qui sera demandée pour ce séjour ainsi que la rémunération des animateurs qui encadreront ce séjour.

Il a également accepté l’ensemble des conditions pour les conventions prestation de service ALSH à signer avec la CAF de Meurthe-et-Moselle, l’une pour l’accueil périscolaire et l’autre pour l’accueil extrascolaire (centre de loisirs).
Il s’est opposé au transfert à la CCAL de pouvoirs de police dans certains domaines précis.

Il a accepté la modification statutaire du SIAC puis a accepté l’adhésion au SIAC de la communauté de communes du Pays de Montmédy.

Enfin, le Conseil Municipal a autorisé le Maire à ester en justice aux fins de représenter la Commune en défense dans une affaire de recours en annulation d’un permis de construire.

L’ordre du jour étant épuisé, aucune autre question n’étant soulevée, la séance a été levée à 20 Heures 45.

LEXY, le 13 Juin 2014

Le Maire,
Gérard ALLIERI