Conseil municipal du 15 décembre 2011


Le Conseil Municipal s’est réuni en session ordinaire le Jeudi 15 Décembre 2011 à 20 Heures à l’Hôtel de Ville.

Il a tout d’abord fixé pour 2012 le prix du m3 d’eau (0,85 €) et de la redevance assainissement (1,40 € / m3), tous deux inchangés par rapport à 2011.

Ensuite, il a fixé les différents tarifs d’occupation des salles municipales (+2% par rapport à 2011). Tous les tarifs sont consultables en Mairie.

Les élus ont fixé les tarifs pour l’accueil périscolaire, à compter du 1er Janvier 2012, comme suit :

  • matin : 1,74 €
  • midi : 2,92 €
  • soir : 2,92 €
  • inscription ou annulation hors délai : 5,00 €

en précisant que de nouveaux tarifs, modulés en fonction du quotient familial, seront fixés en cours d’année par une autre délibération, pour une application envisagée au 1er Septembre 2012.

Ils ont également fixé la participation communale, par jour et par enfant fréquentant les Ecoles Maternelle et Primaire de LEXY, pour le Centre de Loisirs de LEXY, comme suit :

  • Enfants de 4 à 11 ans         6,95 €

Ils ont fixé les tarifs des concessions de cimetière pour 2012 (liste complète consultable en Mairie).

Le Conseil a ensuite fixé le taux (100%) de l’indemnité annuelle de Conseil du Receveur 2011 à verser à Monsieur BIGOT, soit 828,18 euros bruts.

Il a autorisé le Maire à contracter un emprunt de 235 000 euros, à taux fixe de 4,51% remboursable en 15 ans, auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations, pour assurer le financement de divers travaux d’investissement réalisés sur la Commune.

Puis il a décidé d’ajuster les crédits du budget communal (pour un montant de 19 700,00 euros).

Les élus ont ensuite fixé le prix du stère de bois pour l’affouage (9 euros pour la parcelle 12 ; 6 euros pour les parcelles 1, 2, 3 et 4).

Enfin, ils ont émis un avis favorable à l’égard du projet d’installation classée émanant de la société Affinage de Lorraine de GORCY, pour l’autorisation d’exploiter une nouvelle unité de production d’aluminium.

L’ordre du jour étant épuisé, aucune autre question n’étant soulevée, la séance a été levée à 21 Heures 30.

LEXY, le 16 Décembre 2011

Le Maire,
Gérard ALLIERI