Conseil Municipal du 19 mars 2015


Le Conseil Municipal s’est réuni en session ordinaire le JEUDI 19 MARS 2015 à 20 Heures à l’Hôtel de Ville.

Il a tout d’abord décidé d’élire un président de séance pour la séance au cours de laquelle le compte administratif est débattu, en la personne de Monsieur Christian LENOBLE.

Il a déclaré que les comptes de gestion des Services Eau et Assainissement dressés par le receveur n’appellent ni observation ni réserve de sa part.

Ensuite, il a voté les Comptes Administratifs 2014 du Service des Eaux et du Service Assainissement puis a décidé de l’affectation des résultats 2014 de la façon suivante :

SERVICE DES EAUX : Excédent de fonctionnement de 27 782.05 €

  • 27 782.05 € en fonctionnement

SERVICE ASSAINISSEMENT : Excédent de fonctionnement de 19 896.30 €

  • 19 896.30 € en fonctionnement

Les élus ont voté les budgets primitifs 2015 comme suit :

SERVICE DES EAUX

  • Section de fonctionnement : 532 482.05 €
  • Section d’investissement : 145 125.40 €

SERVICE ASSAINISSEMENT

  • Section de fonctionnement : 393 096.30 €
  • Section d’investissement : 117 439.60 €

Ils ont décidé de l’adoption pour l’année 2015 des cadences d’amortissement des immobilisations des Services des Eaux et Assainissement.

Ils ont approuvé les deux avenants à intervenir avec BOUYGUES TELECOM et SFR, afin de transférer à INFRACOS les droits d’occupation dont sont titulaires les deux opérateurs.

Ils ont approuvé la convention avec GrDF, pour déterminer les modalités et conditions d’hébergement des équipements techniques sur les sites de la collectivité, ainsi que les conditions d’installation et d’exploitation de ces équipements.

Ils ont autorisé le Maire à signer lesdites conventions.

Enfin, le Conseil a accepté un don de l’Association de Défense des Contribuables, d’un montant de 2 121.52 €, suite à la dissolution de celle-ci.

L’ordre du jour étant épuisé, aucune autre question n’étant soulevée, la séance a été levée à 22 Heures.

LEXY, le 20 Mars 2015

Le Maire,
Gérard ALLIERI