Conseil Municipal du 1er Décembre 2015


COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE du MARDI 1er DECEMBRE 2015

Le Conseil Municipal s’est réuni en session ordinaire le MARDI
1er DECEMBRE 2015 à 20 Heures à l’Hôtel de Ville.

Le Conseil Municipal a tout d’abord décidé d’ajuster des crédits dans le budget communal et dans le budget des eaux.

Il a ensuite fixé la rémunération des sept agents recenseurs qui effectueront le recensement de la population du 21 Janvier au 20 Février 2016.

Il a également approuvé le bail commercial à intervenir avec la Poste à compter du 1er Janvier 2016 (loyer annuel : 7 800,00 euros).

Il a approuvé la convention à intervenir avec ORANGE relative à l’effacement des réseaux situés aux Maragolles.

Les élus ont approuvé le contrat à intervenir avec la société TP COLLE SAS pour le salage des voiries, places et parkings.

Ils ont approuvé la convention avec la Commune de COSNES-ET-ROMAIN pour l’éclairage public sur la zone des Maragolles (recette de 1200 euros / an).

Ils ont approuvé les avenants aux marchés de travaux de :
-réaménagement du giratoire : montant final 1 026 044.40 € TTC (+13.62%)
-réalisation d’un réseau d’eaux pluviales aux Maragolles : montant final 211 325.40 € TTC (+14.89%)

Le Conseil a approuvé la convention d’étude d’urbanisme à intervenir avec la SARL ARCHITECTE MANSY, pour un coût de
8 400,00 € TTC.

Il a décidé de l’achat d’un garage rue des Lilas à M.PERSONENI Stéphane, au prix de 2 000,00 €.

Il a ensuite approuvé le rapport annuel 2014 sur la qualité du service public d’élimination des déchets ménagers transmis par la CCAL ainsi que le Programme Local de l’Habitat modifié.

Il a sollicité deux demandes de subventions :

-l’une auprès du SDE 54 pour des travaux d’enfouissement des réseaux secs rue des Marronniers (montant estimé : 74 594.00 € HT)
-l’autre auprès de la FFT pour des travaux de création d’une structure couverte pour un court de tennis et la construction d’un club house

Enfin, il a voté une subvention complémentaire d’un montant de 623,00 € à l’association Papa’s Cools.

L’ordre du jour étant épuisé, aucune autre question n’étant soulevée, la séance a été levée à 21 Heures 30.

LEXY, le 2 Décembre 2015

Le Maire,

Gérard ALLIERI