Conseil Municipal du 23 Novembre 2017


Le Conseil Municipal s’est réuni en session ordinaire le JEUDI 23 Novembre 2017 à 20 Heures à l’Hôtel de Ville.

Il a tout d’abord sollicité diverses demandes de subventions.

Il a rejeté le rapport de la CLECT.

Il a décidé de procéder au transfert amiable de propriété, qui vaut classement dans le domaine public communal, de la rue Edith Piaf.

Les élus ont décidé d’ajuster les crédits (opérations d’ordre) du budget communal.

Ils ont approuvé l’avenant n°2 au marché de travaux de viabilisation du CC n°3 aux Petites Quémènes, pour un montant de 19 280 euros hors taxes.

Ils ont autorisé le Maire à signer l’ensemble des contrats 2017-2022 avec l’APAVE pour les contrôles réglementaires périodiques et ponctuels.

Ils ont également autorisé le Maire à signer une convention avec ORANGE, pour la dissimulation des réseaux rue Spicq.

Puis le Conseil a autorisé le Maire à signer une convention avec CAP Service Public, pour une mission de conseil et d’assistance à la passation de marchés publics d’assurances, pour un montant de 3600,00 euros TTC.

Il a donné un avis favorable sur le complément au calendrier 2017 relatif aux ouvertures dominicales autorisées, à savoir les 26 novembre, 3 décembre et 31 décembre 2017.

Enfin, il a autorisé le Maire à signer le bail pour la location d’un garage rue Foch et en a fixé le loyer mensuel à 55,00 euros.

L’ordre du jour étant épuisé, aucune autre question n’étant soulevée, la séance a été levée à 20 Heures 50.

LEXY, le 24 Novembre 2017
Le Maire,

Gérard ALLIERI