Conseil municipal du 24 septembre 2012


Le Conseil Municipal s’est réuni en session ordinaire le LUNDI 24 SEPTEMBRE 2012 à 20 Heures à l’Hôtel de Ville.

Il a tout d’abord sollicité du Conseil Général une subvention au titre de la Dotation Communale d’Investissement pour deux dossiers de travaux :
– Aménagement sécuritaire et paysager de l’entrée de l’agglomération, rue du Maréchal Joffre pour un montant de 120 586 € HT
– Traitement paysager et urbanistique rue du Maréchal Joffre pour un montant de 281 560 € HT

Puis il a approuvé le projet de convention à intervenir avec TGL, pour les transports des élèves domiciliés à LEXY pour les aller-retours entre 12 et 14 Heures. Le coût s’élève à 126 € TTC par jour (le nombre de véhicules pouvant être adapté en fonction des effectifs).

Il a ensuite approuvé des acquisitions de terrains :

  • Dans le cadre des travaux de requalification des rues Leclerc et De Lattre de Tassigny (70 € / m²)
  • Deux emplacements de garages rue Jeanne d’Arc (70 € / m²)
  • Dans la zone des Quémènes : la parcelle ZA 270 de la part du Syndicat Mixte pour le Développement Industriel, pour l’euro symbolique

Les élus ont ensuite autorisé le Maire à signer diverses conventions :

  • Avec les associations pour l’occupation de la salle des sports
  • Avec la ville de LONGWY pour la réservation de deux berceaux au multi-accueil de LONGWY (3 000 € nets / berceau / an)

Ils ont décidé de verser une subvention complémentaire de 1502 euros à l’association Papa’s Cools.

Ils ont approuvé le rapport d’activités 2011 du SIAC.

Ils ont également accepté l’adhésion de la Commune d’HAUCOURT-MOULAINE au SIAC.

Le Conseil a voté une motion concernant la proposition de liste des Territoires à Risques Importants d’Inondation.

Il a voté une décision modificative au Budget Communal, pour un montant de 4 000 euros.

Puis il a décidé de diverses mesures concernant le domaine forestier et l’affouage.

Il a ensuite décidé de réviser et modifier le Plan Local d’Urbanisme.

Le Conseil a voté deux délibérations relatives à la classe de neige qui aura lieu du 12 au 19 Janvier 2013 pour les élèves CM1-CM2 de l’Ecole Jean Macé.
Le séjour a été confié à TLPH et la participation des familles fixée à 150 euros par élève.

Enfin, il a fixé à 183,33 euros le montant de l’indemnité à verser, par personne, aux trois enseignants participant à cette classe de neige.

L’ordre du jour étant épuisé, aucune autre question n’étant soulevée, la séance a été levée à 21 Heures 30.

LEXY, le 25 Septembre 2012

Le Maire,
Gérard ALLIERI