Conseil municipal du 29 septembre 2014


Le Conseil Municipal s’est réuni en session ordinaire le Lundi 29 Septembre 2014 à 20 Heures à l’Hôtel de Ville.

Le Conseil Municipal a tout d’abord autorisé le Maire à contracter un emprunt de 400 000 euros auprès de la Caisse d’Epargne Lorraine Champagne Ardenne.

Il a voté une décision modificative au niveau du Budget Communal.

Il a également sollicité une demande de subvention départementale au titre de la dotation de solidarité 2014.

Puis il a approuvé le classement dans le domaine public communal des VRD du lotissement ORIBASE situé le long de la RD171.

Les élus ont approuvé des avenants aux conventions LORITEC, pour intégrer l’entretien supplémentaire dû à la réforme des Rythmes Scolaires.

Ils ont approuvé le contrat à intervenir avec l’Atelier des Territoires dans le cadre de la révision du Plan Local d’Urbanisme (le coût de cette mission s’élève à 18 972.50 euros HT).

Ils ont approuvé l’avenant à la convention pour la crèche multi-accueil de LONGWY.

Ils ont également approuvé le projet de convention (pour deux années scolaires) à intervenir avec TGL, qui assurera le transport des lycéens entre 12 et 14 Heures.

Ils ont approuvé le projet de contrat avec PROCEDO/SECURLIVE pour la gestion de la télésurveillance sur différents sites communaux équipés.

Ils ont ensuite approuvé deux conventions à intervenir avec le Collège Emile Gallé pour :
-l’utilisation du gymnase
-l’utilisation des installations communales extérieures

Le Conseil Municipal a autorisé le Maire à signer le bail à intervenir pour la location d’un logement 19, rue de Longwy et en a fixé le loyer mensuel à 550 €.

Puis il a procédé à l’élection des conseillers communautaires au scrutin de liste à un tour. Ont été élus conseillers communautaires Messieurs ALLIERI Gérard et BASSO Christian.

Il a désigné M.Guy NEUMANN représentant titulaire et Madame Marie-Léocadie RIQUET représentant suppléant, pour siéger au SIAC.

Il a fixé à 80% le taux de l’indemnité annuelle de conseil au receveur, à verser au titre de 2014, soit un montant brut arrondi de 662.15 €.

Il a ensuite modifié le tableau des effectifs annexé au Budget Primitif 2014.

Puis il a pris acte du rapport d’activités 2013 du SIAC.

Enfin, il a voté une subvention de 416 € à l’association Papa’s Cools.

L’ordre du jour étant épuisé, aucune autre question n’étant soulevée, la séance a été levée à 21 Heures 30.

LEXY, le 30 Septembre 2014
Le Maire,
Gérard ALLIERI