Conseil municipal du 29 Septembre 2016


Le Conseil Municipal s’est réuni en session ordinaire le JEUDI 29 SEPTEMBRE 2016 à 20 Heures à l’Hôtel de Ville.

Il a tout d’abord autorisé l’Adjoint délégué à la Sécurité à signer une convention avec l’Association Prévention Routière pour une opération réglage des phares le 8 octobre prochain et décidé du versement d’une subvention de 150 euros.

Il a ensuite décidé de créer un emploi CUI-CAE pour les services du Pôle enfance et l’entretien des locaux communaux (26 heures / semaine), à compter du 1er octobre 2016 et pour une durée d’un an.

Il a également approuvé le projet de convention d’occupation privative du domaine public à intervenir avec INFRACOS.

Les élus ont décidé de céder un terrain de 18,76 ares rue des Roses, à Monsieur et Madame MEYER Thomas, au prix de 117 000 €.

Ils ont décidé d’acquérir, moyennant l’euro symbolique, une parcelle de terrain afin d’isoler l’assiette foncière d’une voie nouvelle à créer sur la zone des Petites Quémènes. Ils ont immédiatement classé cette parcelle privée dans le domaine public communal.

Ils ont modifié le tableau des effectifs annexé au budget primitif 2016.

Le Conseil Municipal a pris acte et approuvé le rapport annuel 2015 de la CCAL sur la qualité du service public d’élimination des déchets.

Puis il a pris acte et approuvé le rapport d’activités 2015 du SIAC.

Enfin, il a décidé de verser une subvention de 326 € à l’association Papa’s Cools.

L’ordre du jour étant épuisé, aucune autre question n’étant soulevée, la séance a été levée à 21 Heures.